Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE CÔTE
SOCIETE MOMMESSIN, société anonyme, La Grange Saint-Pierre, CHARNAY-LES-MACON (Saône-&-Loire).

Numéro de dépôt :
1174736
Date de dépôt :
09/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA BELLE CÔTE

Déposée le 9 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOMMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BELLE CÔTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOMMESSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LA BELLE CÔTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE MOMMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : CAVES DE LA GRANGE SAINT PIERRE , VIEILLES POUSSES , CHANTESEVE , VALLEE D'OR , LE CIMIER D'OR , GRUMES DOR , LE BEAU CHAMP , LEDUC MONOPOLE , MOMMESSIN MONOPOLE , FREGATE


SOCIETE MOMMESSIN, société anonyme, La Grange Saint-Pierre, CHARNAY-LES-MACON (Saône-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Inscription le 14 novembre 1990 - GAGE CONSTITUE n°51061 - Publication au BOPI 1990-11-14

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.